Mentions légales et conditions d'utilisation
La plateforme PATLY est mise en place dans le cadre d'une démarche de concertation pour la co-construction du Projet Alimentaire du Territoire Lyonnais
Commandée par la Métropole de Lyon, déployée par l'équipe d'assistance à maitrise d'ouvrage Oxalis / OxaMyne / Open Sources Politics, la plateforme et ses contenus sont mis en ligne sous licence Creative Commons CC-by-SA 4.0.
Cette plateforme est réalisée par Open Source Politics et Oxamyne, avec la contribution de AVeC les F/H et leurs territoires. Développée depuis le logiciel libre Decidim, originellement conçu pour et par Barcelone, elle répond au contrat social qui y est attaché et aux mêmes conditions d'utilisation CC-by-SA.
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Éditeur
Métropole de Lyon - Catherine Clavel, Chargée de mission Développement durable : stratégie, communication, dialogue et observation du territoire au sein du service Développement Durable - Métropole de Lyon – 203 rue Garibaldi – CS 33569 - 69505 Lyon cedex 03
Directeur de la publication
Métropole de Lyon - Anne-Marie Laurent, chef du Service Développement Durable - Métropole de Lyon - 177, rue Garibaldi – CS 33569 - 69505 Lyon cedex 03
Traitement des données personnelles et droit d'accès
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Pour toute question relatives à la protection des données personnelles concernant la société Open Source Politics, merci d’écrire à cette adresse de courriel : [email protected]
Vous bénéficiez d’un droit d’information, d’accès et de rectification concernant vos données personnelles et démarches, aux coordonnées suivantes : [email protected].
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